Poursuivi à cause d’un… émoji 😯
Avec les textos, on a souvent tendance à écrire vite et à répondre par un seul mot ou par un emoji. Voici l’histoire d’un homme qui aurait dû prendre le temps de répondre correctement. Ça lui aurait évité bien des soucis!
Un contrat et un pouce
Notre histoire commence en Saskatchewan, une province du centre du Canada. Chris Achter est un agriculteur qui fait pousser du grain. Il a l’habitude de vendre son grain à une compagnie appelée South West Terminal.
En mars 2021, un employé de South West Terminal envoie un message à Chris Achter. Ce message, c’est une photo d’un contrat indiquant ceci: Chris Achter doit lui livrer 87 tonnes de grain de lin en novembre, pour une valeur de 58 000$.
La réponse de Chris Achter? Un simple émoji de pouce levé 👍. Pour South West Terminal, l’affaire est conclue! Mais le mois de novembre arrive, et… pas de grain! L’agriculteur n’a pas livré la marchandise…
Des graines de lin, c’est ça!
C’est là que les choses se compliquent
South West Terminal décide de porter l’affaire en justice. La compagnie considère que l’émoji de pouce levé de Chris Achter signifie qu’il a accepté le contrat.
Chris Achter, lui, affirme qu’il n’a jamais accepté le contrat. «Je n'ai pas eu le temps d'examiner le contrat et je voulais simplement indiquer que j'avais reçu son message» a-t-il dit pour sa défense.
Le juge le condamne tout de même à payer la facture à South West Terminal. Mais entre mars et novembre, le prix du lin a augmenté. Résultat? L'entreprise ne doit plus payer 58 000$, mais 82 000 $!
Direction: la Cour suprême!
Chris Achter n’est pas d’accord avec ce verdict et demande à un autre tribunal de revoir l’affaire. Mais en décembre 2024, la Cour d’appel de la Saskatchewan confirme la décision du premier juge.
M. Achter a continué ses démarches. Il s’est adressé à la Cour suprême du Canada. C’est le plus haut tribunal du pays. La question à trancher: un simple émoji peut-il vraiment être considéré comme une signature?
Pas pour M. Achter, qui continue d’assurer qu’il n’a jamais accepté le contrat. Selon son avocat, Jean-Pierre Jordaan, une décision de la Cour suprême sur la signification du pouce aurait des conséquences pour tous les Canadiens. «C’est important plus que jamais de savoir ce qui constitue une signature électronique à l’ère du numérique», a-t-il déclaré dans un document adressé à la cour.
On saura dans quelques mois si la Cour suprême accepte (👍) ou pas (👎) de se pencher sur cette affaire.
Toi, que penses-tu de cette histoire? Es-tu d’avis qu’un emoji de pouce vers le haut peut avoir la valeur d’un oui, d’une signature officielle?
